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filière d'assainissement
dispositif assurant le prétraitement, l'épuration, et l'évacuation des eaux usées domestiques comprenant, dans le cadre de l'arrêté du 6 mai 1996, la fosse toutes eaux et ses équipements annexes, ainsi que le système de traitement , sur sol naturel ou reconstitué


fosse toutes eaux
dispositif de prétraitement destiné à recevoir l'ensemble des eaux usées domestique. Elle remplace la fosse septique qui ne traite que les eaux vannes.